Denis Demaegdt - Société Coopérative Agricole (SCA) Palmagri - 8 Rue Partarrieu 33124 AUROS (SIREN 311 878 037 000 10)

Objectif-ecommerce - Dominique Demaegdt - 13 rue du Golf 49320 Saint jean des Mauvrets - 02 41 47 05 03

La gestion du fichier d'adresses a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL : n°1380416 (Dans le cadre de la procédure de déclaration de conformité à une norme simplifiée NS-48). Conformément à la réglementation de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), votre adresse e-mail ne sera utilisée que pour vous faire parvenir notre lettre de diffusion ou notre correspondance privée. Nous ne revendrons pas, ni ne communiquerons en aucune manière votre e-mail ou autre coordonnées et vous ne serez inscrit à aucune autre liste de diffusion ou programme publicitaire. Vous disposez en outre d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, vous pouvez nous contacter : serviceclients@foiegras-palmagri.fr.

Nous ne divulguerons pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez nous communiquer par le moyen de la messagerie électronique ou de l'enregistrement de vos codes d'accès. Ces données ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande :

• en ligne: serviceclients@foiegras-palmagri.fr .
• par voie postale: SCA Palmagri - 8 Rue Partarrieu 33124 AUROS.

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Néanmoins, le site et son contenu sont fournis tels quels et peuvent comporter des erreurs ou des anomalies de fonctionnement. Palmagri ne garantit pas qu'ils puissent en être exempts, ni qu'elles puissent être corrigées. Palmagri ne saurait être tenu responsable des préjudices découlant de l'utilisation ou des difficultés/impossibilité d'utilisation du site.

Sans pouvoir garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site, nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle, nous déclinons toute responsabilité:

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site;
• Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même nous aurions été avisés de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison :
  • de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
  • Les éléments du site ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite.
• Nous vous rappelons que votre mot de passe est personnel et qu'il doit être conservé de façon confidentielle sous votre responsabilité.

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France. Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés à l'accès et l'utilisation des résidents français. En cas de litiges, ne pouvant se résoudre de manière amiable, seuls les tribunaux de Bordeaux sont compétents.